Documents Meublés Tourisme

Guide du classement 2025

Demande de classement 2025

RIB classement

Référentiel critères Atout France

Déclaration en mairie

Etat descriptif

CGV Classement des meublés

Hébergements - Taxe de séjour

2018 - Taxe de séjour Cadre juridique

Marque Accueil Vélo

Règlement d'usage

Guide "Comment devenir Accueil Vélo"

Guide des labellisés 2024

Bons commande visite Accueil Vélo

Hébergements Touristiques

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Référentiels Accueil Vélo

Tourisme et Handicap

Questionnaire d'auto-évaluation

Cahier des charges ERP

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Correspondances activités & filières

Bon de commande - Accompagnement

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Conditions contractuelles de la marque

Schéma - formule Accompagnement

Schéma - formule Evaluation

Guide Tourisme & Handicap 2024